Compte-rendu des conseils municipaux

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Compte-rendu des conseils municipaux

Année 2010

Séance du 6 juillet 2010

Sommaire:
- IDEMNITE DE CONSEIL DU COMPTABLE DU TRESOR
- AMENAGEMENT URBAIN – RD 94 – ROUTE DE BELBERAUD – CREATION D’UN PASSAGE PROTEGE ET POSE DE COUSSINS BERLINOIS
- DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER – SECTION B – n° 174
- MOBILIER DE RENTREE SCOLAIRE POUR L’ECOLE ELEMENTAIRE
- MARCHE DE PLEIN VENT – DROIT DE PLACE
- DECISION MODIFICATIVE - MOBILIER DE RENTREE SCOLAIRE POUR L’ECOLE ELEMENTAIRE
- MOBILIER URBAIN [TABLES DE PIQUE-NIQUE ET BANCS]

Séance du 06-07-2010: 52 ko - Dernières modifications : 24/07/2010

Séance du 11 mai 2010

Sommaire:
- RENOVATION DE 15 COFFRETS DE COMMANDE D'ECLAIRAGE PUBLIC VETUSTES
– FOURNITURE ET POSE DE 14 HORLOGES ASTRONOMIQUES AU NIVEAU DES COMMANDES D'ECLAIRAGE PUBLIC DU VILLAGE
– EXTENSION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DANS L'IMPASSE DE LA LUZE
- DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER – SECTION A – N° 813 et 814
- DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER – SECTION A – N° 129-598-136p et 137p
- DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER – SECTION A – N° 136p-137p-138 et 139
- DECISION MODIFICATIVE
- RENTREE SCOLAIRE 2010/2011 – PRIX DU REPAS DE LA CANTINE
- ECOLE MATERNELLE – SUBVENTION SORTIES – ANNEE SCOLAIRE 2009/2010
- ASSOCIATIONS COMMUNALES – SUBVENTIONS 2010
- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES MEMBRES DU BUREAU DE L’ASSOCIATION FONCIERE
- CREATION D’UN POSTE DE REDACTEUR
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRANSPORTS DES PERSONNES AGEES – EXTENSION DU PERIMETRE
- REAMENAGEMENT DU GROUPE SCOLAIRE – ETUDE DE SOL
- TRAVAUX ROUTE DE DEYME [CD 74] – AMENAGEMENT RESEAU EAUX PLUVIALES
- RESEAU DES EAUX PLUVIALES – CHEMIN DE L’ESCOULIER

Séance du 11-05-2010: 140 ko - Dernières modifications : 25/05/2010

Séance du 30 mars 2010

Sommaire:
- APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2009
- TAXES COMMUNALES
- VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2010
- SICCA ET COMPETENCE « PETITE ENFANCE »
- DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER – SECTION B – N° 416
- DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER – SECTION B – N° 383
- REMBOURSEMENT DE PETITES FOURNITURES INFORMATIQUES A LA COOPERATIVE SCOLAIRE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE
- ECOLE MATERNELLE – SUBVENTION SORTIES – ANNEE SCOLAIRE 2009/2010
- CONVENTION AVEC LA FREDEC
- MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN AU PROFIT DU SIVOS
- BARRIERES DU CHEMIN DE LA RIVIERE
- DIAGNOSTIC ENERGETIQUE [GROUPE SCOLAIRE ET SALLES DES FETES]
- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES MEMBRES DU BUREAU DE L’ASSOCIATION FONCIERE

Séance du 30-03-2010: 63 ko - Dernières modifications : 17/04/2010

Séance du 11 février 2010

Sommaire:
- RUE GRANAILLET – LEVE TOPOGRAPHIQUE – FRAIS DE GEOMETRE
- ECOLE ELEMENTAIRE – SUBVENTION SORTIES – ANNEE SCOLAIRE 2009/2010
- REPRISE DE VOIRIE DU LOTISSEMENT « LE GRANAILLET »
- DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER – SECTION B – N° 271
- DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER – SECTION B – N° 276
- DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER – SECTION B – N° 63
- ELECTION D’UN DELEGUE AU CONSEIL DE COMMUNAUTE - SICOVAL
- ELECTION D’UN DELEGUE AU SIVURS

Séance du 11-02-2010: 108 ko - Dernières modifications : 20/02/2010

Année 2009

Séance du 14 décembre 2009

Sommaire:
- CLAE [PARENTHESE] – BILAN 2009,
- CLAE [PARENTHESE] – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR L’ANNEE 2010
- LOYER COMMUNAL,
- DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER – SECTION A N° 712 ET 1457,
- UTILISATION DES LOCAUX DE L’ECOLE ELEMENTAIRE POUR L’ORGANISATION D’UN STAGE DE LANGUES
- REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
- DECISION MODIFICATIVE N° 05 – CLOTURE DU PROGRAMME POOL ROUTIER 2005/2006
- DECISION MODIFICATIVE N° 06 – CHAPITRE 011
- CENTRE DE GESTION – ASSURANCE GROUPE

Séance du 14-12-2009: 150 ko - Dernières modifications : 20/12/2009

Séance du 26 novembre 2009

Sommaire:
- CONVENTION ATESA
- APPROBATION DE LA 4ème MODIFICATION DU P.O.S,
- REAMENAGEMENT DU GROUPE SCOLAIRE – MARCHE CONTROLE TECHNIQUE
- PARCELLE SECTION B – n° 63 – DROIT DE PREEMPTION
- PARCELLE SECTION A – n° 1337 – DROIT DE PREEMPTION
- PARCELLE SECTION A – n° 750 – DROIT DE PREEMPTION
- EFFACEMENT DES RESEAUX FRANCE TELECOM – CD 74
- AFFRANCHISSEMENT,
- SICCA – TRANSFERT DE LA COMPETENCE « PETITE ENFANCE » PAR LA COMMUNE DE LACROIX FALGARDE,
- POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS INCOMPLET – AUGMENTATION HORAIRE,
- FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE ELEMENTAIRE INTERCOMMUNALE – ANNEE SCOLAIRE 2008/2009
- FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE MATERNELLE INTERCOMMUNALE – ANNEE SCOLAIRE 2008/2009
- FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES – ANNEE SCOLAIRE 2009/2010

Séance du 26-11-2009: 131 ko - Dernières modifications : 20/12/2009

Séance du 19 octobre 2009

Sommaire:
- La Toulousaine à Escalquens - avis sur autorisation d'extension de diverses installations,
- Le marché de plein vent - règlement,
- Associations de la commune - commande de repas auprès du Sivurs,
- Approbation de la modification statutaire du Sicoval - réseau à base d'énergie renouvelable,
- Avis de la commune de Pompertuzat sur le projet de plan de déplacements urbains arrêté le 10 juillet 2009 par Tisséo SMTC,
- Fourniture et pose d'un coffret prises aux abords de la mairie,
- Mise en place d'un régulateur-variateur de tension sur l'éclairage public issu du poste P0 "L'Espitalet",
- Modification du réseau d'éclairage public au niveau des lotissements "Le Granaillet" et "Les Argonautes",
- Carrefour à feux tricolores entre la RD813 et RD94,
- Avenant au contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel (mise en conformité),
- Ecole élémentaire - subvention sorties - année scolaire 2008/2009
- Convention commune/Sicoval - travaux sur le domaine public communal,
- Parcelle section B - n° 282 - droit de préemption,
- Election du délégué suppléant au syndicat intercommunal à vocation unique de restauration scolaire Sivurs,
- Sonorisation et éclairage de la salle F. Verdun

Séance du 19-10-2009: 232 ko - Dernières modifications : 25/10/2009

Séance du 3 septembre 2009

Sommaire:
- Réaménagement du groupe scolaire et construction d'un réfectoire, d'une bibliothèque et d'un préau,
- Parcelle section A - n° 1303 - droit de préemption,
- Parcelle section A - n° 1054 - droit de préemption,
- Exposition itinérante "Jane Dieulafoy et la Perse"
- Transfert de l'instruction des autorisations du droit des sols au service ADS du Sicoval,
- Décision Modification n° 4
- Promologis - Garantie de deux emprunts à la CDC

Séance du 03-09-2009: 100 ko - Dernières modifications : 10/09/2009

Séance du 22 juillet 2009

Sommaire:
- Parcelle section B n°117, droit de préemption
- Subvention Sapeurs Pompiers
- Echange de terrains
- Réfection de la cour de l'école maternelle
- SIVOS: Convention de mise à disposition d'un terrain
- SITPA: extension du périmètre
- Logiciel de facturation
- Décisions Modificatives: DM n°2, DM n°3

Séance du 22-07-2009: 80 ko

Séance du 22 juin 2009

Sommaire:
- SIVOS: convention de mise à disposition d'un terrain
- Parcelle section A n°1033, droit de préemption
- Ecole maternelle, subvention sorties
- Ecole numérique
- Décision modificative

Séance du 22-06-2009: 67 ko

Séance du 25 mai 2009

Sommaire:
- Modification statutaire du SIVOS
- Parcelles section A238 - 239, droit de préemption
- Parcelle section A 576, droit de préemption
- Création d'un passage protégé bar "Le Granaillet"
- Ecole élémentaire, subvention classe transplantée

Séance du 25-05-2009: 269 ko

Séance du 28 avril 2009

Sommaire:
- 4ème modification du POS
- Charte d'aménagement du Sicoval
- Rentrée scolaire 2009/2010 - prix du repas
- Subventions 2009 aux associations
- Convention d'objectifs association Parenthèse
- SDEHG - renforcement de l'éclairage public
- Logiciel de facturation e.enfance
- Approbation modification statutaire du Sicoval

Séance du 28-04-2009: 368 ko

Séance du 26 mars 2009

Sommaire:
- Comptes administratifs 2008
- Taxes communales
- Budgets primitifs 2009
- Implantation d'un CLSH à Pompertuzat
- Cantine scolaire - facturation des repas
- Droit de préemption - parcelle A 1118 - 1348
- Utilisation piscine Castanet
- Rénovation éclairage rue Valette
- Groupe scolaire - programme des travaux et budget prévisionnel
- Groupe scolaire - maitrise d'oeuvre
- Assurance des risques statutaires

Séance du 26-03-2009: 441 ko

Séance du 19 janvier 2009

Sommaire:
- DM n°7
- Travaux rue J. Dieulafoy (marché APPIA)
- Site Web
- Convention auxilaire de vie scolaire
- Droit de préemption - parcelles B 256, A 579
- Convention d'adhésion au service de médecine
- Indemnité receveur municipal
- Stage d'enseignement de langues - utilisation des locaux
- création d'un poste adjoint technique 1ère classe
- Retrait du SICCA compétence enfance

Séance du 19-01-2009: 356 ko

Année 2008

Séance du 4 novembre 2008

Sommaire:
- Ecole élémentaire - frais de fonctionnement 2007/2008
- Ecole maternelle - frais de fonctionnement 2007/2008
- Frais de fonctionnement des écoles 2008/2009
- Taxe locale sur publicité extérieure
- Autorisation de vente au déballage
- Charges de personnel - DM n°4
- Contrat "enfance et jeunesse"
- Chaufferie foot - remise en conformité
- Charges exceptionnelles - DM n°5

Séance du 4-11-2008: 372 ko

Séance du 7 octobre 2008

Sommaire:
- Centre de transfert des déchets ménagers à Belberaud
- Subventions sorties école élémentaire
- Prêt de matériel aux associations - Caution
- Régie de recettes "cantine scolaire" - fonds de caisse
- Receveur municipal - indemnité
- Achat friteuse gaz sur armoire

Séance du 7-10-2008: 200 ko

Séance du 28 Aout 2008

Sommaire:
- Remboursement des tickets de garderie
- Prix du repas cantine agents municipaux
- Vente parcelle section A 1282 (en partie)
- Biens sans maîtres - parcelles A 406-407
- Création d'un poste adjoint administratif 1ère classe
- Tarifs locations salles communales
- Subvention pétanque
- Extension périmètre SITPA
- Redevance d'occupation par les ouvrages gaz
- Chauffage salle Garoche et club de pétanque
- Mobilier urbain

Séance du 28-08-2008: 230 ko

Séance du 27 juin 2008

Sommaire:
- Elections sénatoriales du 21/09/2008
- Avenant CCAS de Castanet
- Droit de préemption parcelle A 1133p
- Achat terrain Fabre: modification
- Association Parenthèse: subvention CLAE
- Modification régie Cantine-garderie
- Travaux rue Jane Dieulafoy

Séance du 27-06-2008: 230 ko

Séance du 9 juin 2008

Sommaire:
- Création piétonnier sur CD 74
- Achat chez Metro
- Déplacement du mat d'éclairage du boulodrome
- Attachés territoriaux: intégration secrétaires de mairies
- Achat du terrain Fabre

Séance du 9-06-2008: 226 ko

Séance du 22 mail 2008

Sommaire:
- Informatique école élémentaire: modification
- Rentrée scolaire 2008/2009: prix du repas
- CLAE
- Garderie occasionnelle

Séance du 22-05-2008: 168 ko

Séance du 6 mail 2008

Sommaire:
- Subventions associations 2008
- DDE: délégation de signature
- Informatique école élémentaire
- Informatique mairie
- formation du personnel des écoles
- parcelles section A406 et 407

Séance du 06-05-2008: 234 ko

Séance du 11 avril 2008

Sommaire:
- Approbation des comptes administratifs 2007
- Taxes communales
- Budgets primitifs 2008
- Extension périmètre SITPA
- Informatique mairie: subvention

Séance du 11-04-2008: 176 ko

Séance du 20 mars 2008

Sommaire:
- Election des délégués aux syndicats intercommunaux
- Election des délégués aux commissions

Séance du 20-03-2008: 563 ko

Séance du 16 mars 2008

Sommaire:
- Installation du Conseil municipal
- Election du maire et des adjoints

Séance du 16-03-2008: 232 ko

Site officiel de la mairie de Pompertuzat